Conseil Municipal du 26 avril 1974




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W188 Page 049Séance du 26 Avril 1974 - Registre 21W188 Page 049 - Délibération
21W188 Page 051Institut médico-pédagogique - Budget de l'exercice 1974 - Registre 21W188 Page 051 - Délibération
21W188 Page 052Institut médico-pédagogique - Mission - Registre 21W188 Page 052 - Délibération
21W188 Page 053Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Registre 21W188 Page 053 - Délibération
21W188 Page 054Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances - Registre 21W188 Page 054 - Délibération
21W188 Page 055Demande d'exonération de la taxe locale d'équipement - Registre 21W188 Page 055 - Délibération
21W188 Page 056Droits de voirie - Réfection de tranchées - Registre 21W188 Page 056 - Délibération
21W188 Page 057"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'association syndicale ""Nord-Est de Chelles"" - Registre 21W188 Page 057" - Délibération
21W188 Page 058Demandes de subvention - Registre 21W188 Page 058 - Délibération
21W188 Page 059Transports scolaires - Approbation d'avenant à contrats - Registre 21W188 Page 059 - Délibération
21W188 Page 060Fonds scolaire des établissements d'enseignement public - Equipment des centres de psychologie scolaire - Registre 21W188 Page 060 - Délibération
21W188 Page 061Aménagement d'un plateau d'évolution scolaire - Registre 21W188 Page 061 - Délibération
21W188 Page 062Demande de subvention pour travaux de voierie - Registre 21W188 Page 062 - Délibération
21W188 Page 063Expropriation des terrains nécessaire pour la construction du groupe scolaire Bickart 2 - Demande d'un exproprié - Registre 21W188 Page 063 - Délibération
21W188 Page 064Rénovation urbaine - Cession d'un terrain à la S.E.S.M. - Registre 21W188 Page 064 - Délibération
21W188 Page 065Rénovation urbaine - Déclassement d'une voie communale - Registre 21W188 Page 065 - Délibération
21W188 Page 066Acquisition d'un terrain pour prolongement de l'avenue Serge - Registre 21W188 Page 066 - Délibération
21W188 Page 067Echange de terrains dans le quartier de la Noue Brossard - Registre 21W188 Page 067 - Délibération
21W188 Page 068Approbation d'un contrat relatif à l'installation téléphonique de la mairie - Registre 21W188 Page 068 - Délibération
21W188 Page 069Aménagement de la zone industrielle de Chelles-Vaires - Approbation d'une convocation avec la S.N.C.F. - Registre 21W188 Page 069 - Délibération
21W188 Page 070Réorganisation des transports en commun urbain - Approbation d'un projet - Registre 21W188 Page 070 - Délibération
21W188 Page 071Prime de technicité aux services techniques municipaux - Registre 21W188 Page 071 - Délibération
21W188 Page 072Rénovation urbaine - Approbation d'une convention de servitude - Registre 21W188 Page 072 - Délibération
21W188 Page 073Installation d'une conduite d'alimentation en eau, avenue des Iles Mortes - Registre 21W188 Page 073 - Délibération
21W188 Page 074Changement de dénomination d'une voie - Registre 21W188 Page 074 - Délibération
21W188 Page 075Instance devant le tribunal administratif - Autorisation à défendre - Registre 21W188 Page 075 - Délibération
21W188 Page 076Demande de concession présenté par Gaz de France - Registre 21W188 Page 076 - Délibération
21W188 Page 077Dénomination d'une salle municipale - Registre 21W188 Page 077 - Délibération
21W188 Page 078Classement au titre de monument historique des vestiges de l'abbaye royale - Registre 21W188 Page 078 - Délibération
21W188 Page 079Désignation de nouveaux délégué auprès de divers organismes - Registre 21W188 Page 079 - Délibération
21W188 Page 080Communications des décision prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui à été accordé par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W188 Page 080 - Délibération
21W188 Page 081Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W188 Page 081 - Délibération